LE FONCTIONNEMENT DE LA SECTION JUDO
Président :
Hicham Jaafari
Vice présidente :
Viviane Winter
Trésorier :
Fahri Zorgani
Secrétaire :
Ilian Esmouni
Article 01 : Comité de section
Chaque section est administrée par un comité de section et soumise au contrôle du Conseil d’Administration du club Montpellier Métropole ASPTT.
Le comité de section du judo n’a pas une personnalité juridique propre. Il ne peut donc pas engager le club de Montpellier Métropole ASPTT de quelque façon que ce soit, sauf si le cas est prévu dans le cadre des délégations d’attributions et de signatures décidées par le Président.
Le comité de section est composé d’au moins 3 membres élus chaque année à bulletin secret, à la majorité des adhérents présents ou représentés à l’assemblée annuelle de section.
Le vote par correspondance n’est pas autorisé.
Est éligible au comité de section tout adhérent âgé d’au moins 18 ans le jour de l’élection, jouissant de ses droits civiques et politiques.
Le comité de section élit en son sein un Président ou un responsable, un Secrétaire et un Trésorier.
Les salariés de l’Association ne peuvent pas être élus Président de section ou responsable de section
Au sein du comité de section, une place est réservée à un membre du Bureau de l’ASPTT omnisport.
L’élection du Bureau de la section doit être validée par le Conseil d’administration de l’ASPTT.
Article 02 : Le Président de la section judo
Le Président préside les réunions du comité de section et les Assemblées de section. Il assure le fonctionnement de la section sous le contrôle du Conseil d’Administration de l’Association. Il rend compte des activités de la section et de ses résultats sportifs et financiers.
Il propose au Comité de section le montant des cotisations liées à l’activité de sa section. Ces cotisations doivent recevoir l’aval du Conseil d’Administration de l’ASPTT.
Article 03 : Assemblée de la section judo
Chaque section doit tenir annuellement une Assemblée de section pour laquelle tous ses membres, à jour de leur cotisation, sont convoqués. Le vote des membres de moins de 16 ans est délégué aux parents présents ou représentés.
Elle est convoquée par le Responsable ou à la demande du quart des adhérents de la section
La convocation est faite par tout moyen approprié : courrier, courrier électronique ou autre.
Les délibérations sont valables quel que soit le nombre d’adhérents présents à l’Assemblée.
La date de l’Assemblée de section doit être communiquée au moins 21 jours à l’avance
L’ordre du jour de l’Assemblée de section doit comporter au moins les points suivants :
± rapport d’activité,
± rapport financier,
± élection du comité de section,
Le siège et le secrétaire général sont chargés d’organiser la réunion annuelle des sections qu’il gère directement dans les mêmes conditions que les autres sections avec comme seuls points : compte rendu d’activité et élection des délégués de section à l’Assemblée générale de l’Association.
Toutes les délibérations de l’Assemblée annuelle de section sont prises à la majorité des membres ayant le droit de vote présents ou représentés. Le compte rendu des délibérations est adressé au Secrétaire général de l’Association dans le mois qui suit la date de l’Assemblée de section.
Le Secrétaire général de l’Association ou son représentant est invité à participer à l’Assemblée de section afin d’y apporter toute information utile.
Article 04 : Délégués de section à l’Assemblée générale de l’Association
Les délégués de section élus participent à l’élection du Conseil d’Administration de l’Association.
Les délégués de section et leurs suppléants sont élus à la majorité du nombre de votants présents ou représentés à l’Assemblée de section. Ils sont élus pour 4 ans. Leur mandat prend fin avec celui du Conseil d’Administration de l’ASPTT.
Est éligible comme délégué ou suppléant tout membre âgé d’au moins 18 ans le jour de l’élection, jouissant de ses droits civiques et politiques.
Le nombre des délégués à élire par section est déterminé en fonction du nombre d’adhérents de chaque section.
